Droit de la famille
Maître Caroline TROUDART
24 février 2022
La procédure d’inaptitude en 5 points: legal design, le droit à l’essentiel.
8 juillet 2020
Bon accord ou mauvais procès ?
Le plan de départ volontaire en 5 étapes le droit à l'essentiel
Les conséquences des ordonnances COVID en droit du travail
La procédure de rupture conventionnelle en 5 points
Les mesures à prendre après le confinement
Je suis créateur d'entreprise, comment me structurer ?
8 octobre 2020
EIRL, EURL, SASU
22 octobre 2020
LA PRATIQUE DU SPORT EN ENTREPRISE FAVORISÉE PAR UNE EXONÉRATION DE COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS SOCIALES
22 décembre 2020
LES CLUBS DE FOOTBALL PROFESSIONNELS PEUVENT-ILS BAISSER LES REMUNERATIONS DE LEURS JOUEURS ?
14 janvier 2021
Régime fiscal et social des indemnités de licenciement
28 janvier 2021
Janvier 2021 : Ces décisions qui recadrent le droit disciplinaire des associations sportives
10 février 2021
Les sanctions infligées en Formule 1 manquent-elles de prévisibilité ?
7 avril 2021
UN SPORTIF N’AYANT PAS ASSEZ DE TEMPS DE JEU PEUT-IL ROMPRE SON CDD AUX TORDS DE SON L’EMPLOYEUR ?
9 avril 2021
L’égalité d’accès aux sports mécaniques des hommes et des femmes
22 avril 2021
Le salary cap : un conflit de principes
26 avril 2021
QUE RESTE-T-IL DE LA VIE PRIVEE DES SPORTIFS PROFESSIONNELS ?
24 juin 2021
LE SPORT APRES LE BREXIT
6 août 2021
LES DISPOSITIFS QUI PERMETTENT AUX SPORTIFS DE TRAVAILLER ET DE S’ENTRAINER
22 septembre 2021
LA RESPONSABILITE DES MONITEURS SPORTIFS BENEVOLES
28 octobre 2021
Le droit de retrait en 5 points
29 octobre 2021
Le PSE en legal design
Investir dans le sport donner a-t-il lieu à un crédit d'impôt ? Des projets de députés déposés en ce sens.
25 novembre 2021
ATTENTION CSE : Les règles du sport sont différentes !
29 novembre 2021
Réflexion autour du statut des ramasseurs de balles
20 décembre 2021
La revalorisation des salaires de la branche sport !
13 janvier 2022
ATTENTION A LA COHERENCE DES OBLIGATIONS DANS LA REDACTION DE VOS CONTRATS DE VENTE D’EQUIDE :
CDD SPÉCIFIQUE DU SPORT PROFESSIONNEL
8 février 2022
L’EQUITATION DE NOUVEAU ELIGIBLE À UN TAUX REDUIT DE TVA
6 avril 2022
